Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABLE DU BREUIL
BISCUITERIE NORMANDE

Numéro de dépôt :
1138650
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SABLE DU BREUIL

Déposée le 13 juin 1980 par BISCUITERIE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SABLE DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCUITERIE NORMANDE, domicilié(e) Etablissements L. EYMEOUD S.A., 14270 MEZIDON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque SABLE DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SABLE DU BREUIL est expirée depuis le 13 juin 1990.

BISCUITERIE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY-CAPRICE , MARIE , GIVRINE , FRIANDOR , CROQUETTES NORMANDES N , FLIP , FRIANDOR , EPI DOR , N NORMANDE BISCUITS , BLIKI


BISCUITERIE NORMANDE - Etablissements L. EYMEOUD S.A., 14270 MEZIDON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Tous produits de biscuiterie et de pâtisserie.